Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur PHILIPPE JAUNET
/
FOREBIO Fédération des Organisations Economiques 100% Bio des agrobiologistes de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FOREBIO Fédération des Organisations Economiques 100% Bio des agrobiologistes de France
Monsieur PHILIPPE JAUNET

Numéro de dépôt :
4450572
Date de dépôt :
01/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2028
FOREBIO Fédération des Organisations Economiques 100% Bio des agrobiologistes de France de PHILIPPE JAUNET

Présentation de la marque FOREBIO Fédération des Organisations Economiques 100% Bio des agrobiologistes de France

Déposée par voie électronique le 1 mai 2018 par monsieur PHILIPPE JAUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOREBIO Fédération des Organisations Economiques 100% Bio des agrobiologistes de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est monsieur PHILIPPE JAUNET domicilié(e) 117 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PHILIPPE JAUNET domicilié(e) LES BRANDES - 49360 - YZERNAY - France.

La marque FOREBIO Fédération des Organisations Economiques 100% Bio des agrobiologistes de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOREBIO Fédération des Organisations Economiques 100% Bio des agrobiologistes de France arrivera à expiration en date du 1 mai 2028.

PHILIPPE JAUNET a également déposé les autres marques suivantes : FORÉBIO


Monsieur PHILIPPE JAUNET - 117 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France


Monsieur PHILIPPE JAUNET - LES BRANDES - 49360 - YZERNAY - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; Productions animales et végétales issues d'une production 100% agrobioloqique ou élaborés à partir e produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages; Productions animales et végétales issues d'une production 100% agrobioloqique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services d'agriculture 100% biologique.